CONVENTION 2011 ADEME/DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 13/05/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT DE RIVIERES (C414 - C214 - C114) APPROBATION DES OPÉRATIONS 2011 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251, C751 ET C233 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C233 - C733 SOUTIEN AUX ACTIONS DU CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS CONVENTION ANNUELLE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME C261 - C262 ET C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE GESTION DU VANNAGE DU CHENAL DE DÉCHARGE DU DOLLERBAECHLEIN VERS L’ILL Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOGICIEL ODESSA (OBSERVATOIRE DES DECHETS ET DE SUIVI STATISTIQUE EN ALSACE) Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03 SOUTIEN À L’EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT (C231, C731) SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES (C232, C732) Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
(C252) INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L’ÉROSION DANS LE CADRE DU PLAN VÉGÉTAL POUR L’ENVIRONNEMENT (PVE) (C244 – DÉVELOPPEMENT RURAL) Assemblée : Commission Permanente Date : 15/04/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
5ÈME CONTRAT CADRE DE PARTENARIAT POUR L'EAU ET LES MILIEUX AQUATIQUES ENTRE L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR LA PERIODE 2010-2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03 SUBVENTION DU FONDS NATIONAL D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE (FNADT) RELATIVE A LA DECONSTRUCTION D’UNE COLONIE DE VACANCES ET DE SES ANNEXES AINSI QU'A LA RENATURATION DU SITE DU SCHIESSROTHRIED A METZERAL Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES PARC NATUREL REGIONAL DES BALLONS DES VOSGES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C633, C751 ET C233 GERPLAN : ETUDE ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS - EVALUATION DE LA DEMARCHE Assemblée : Commission Permanente Date : 11/03/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251, C751 ET C233 GERPLAN : ETUDE ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C114 / C614 PROGRAMME 2011 DES LACS ET BARRAGES DEPARTEMENTAUX ET DU BARRAGE DE LA LAUCH Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CENTRE NUCLÉAIRE DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ DE FESSENHEIM EXPERTISE DE LA 3ÈME VISITE DÉCENNALE DE LA TRANCHE 2 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS SUR LE PROJET DE PLAN REGIONAL D'ELIMINATION DES DECHETS DANGEREUX Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 18/02/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLANS D’AMENAGEMENT DES FORETS DEPARTEMENTALES DE LA VALLEE DE LA DOLLER ET DU HOHLANDSBOURG POUR LA PERIODE 2010-2029 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251 ET C751 GERPLAN : ETUDE ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
(C252) INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PORTE DU SUNDGAU : PROGRAMMATION ET CONTRACTUALISATION 2011-2013 AVEC LE DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 21/01/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION ET CONTRACTUALISATION GERPLAN 2010-2012 DE MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION AVEC LE DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2011 MAÎTRISE DE L’ENERGIE ET QUALITE DE L’AIR (POLITIQUE C07) Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2011 GESTION DES DECHETS (C06) Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BP 2011 – ENVIRONNEMENT NATUREL Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BP 2011 – CADRE DE VIE Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2011 CO14 – RIVIERES, LACS, BARRAGES ET MILIEUX HUMIDES PARC D’INTERVENTION EN MATÉRIEL – TRAVAUX (P.I.M.) ET SIG Assemblée : Conseil General Date : 07/12/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME MAITRISE DES DECHETS (C262) DEMANDE DE PROROGATION DU DELAI DES AIDES DEPARTEMENTALES ET AUTORISATION DE PAIEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
(C252) INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT, LE SIAEP D'AMMERTZWILLER-BALSCHWILLER ET ENVIRONS, ET LE CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS CONCERNANT LA GESTION D'UN MILIEU NATUREL REMARQUABLE A SCHWEIGHOUSE-THANN Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251, C244 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPARTITION DES AIDES DE MINIMIS 2010 DANS LE CADRE DU PROTOCOLE DE GESTION COLLECTIVE DE LA ZONE D’ACTION PRIORITAIRE « SUD » RELATIVE A LA PRESERVATION DU GRAND HAMSTER (C751) Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE AU PROFIT DE LA SECTION D'AMENAGEMENT VEGETAL D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251 ET C751GERPLAN : ETUDE ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251, C751, C233, C244JACHERE FLEURIE ET GERPLAN (MISE EN ŒUVRE ET ETUDE) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE LA NAPPE PHREATIQUE DE LA PLAINE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME RELATIF À LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIEPROGRAMMES C272 ET C872 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITESREPARTITION DE CREDITS - C732 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DU REGIO MINERAUX CLUB Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETUDE DU POTENTIEL GÉOTHERMIQUE PROFOND DU SECTEUR SUD ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE TRAVAUX D’ENTRETIEN EFFECTUÉS SUR DES ARBRES REMARQUABLES À HIRTZBACH PROGRAMME C233 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/10/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES ETSOUTIEN A L’EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT(RÉPARTITION DE CRÉDITS- C731 ET C732) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/10/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVIS DU CONSEIL GENERAL RELATIF AUX CONCLUSIONS DE L'ETUDE DU SCHEMA DE MODERNISATION DU RESEAU ROUTIER STRUCTURANT SECTEUR D'INTERFACE ENTRE LE SCOT DE LA REGION MULHOUSIENNE ET LE SCOT RHIN VIGNOBLE GRAND BALLON Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DU BENEFICIAIRE D'UNE SUBVENTION POUR LA CREATION D'UNE MARE PEDAGOGIQUE À KOETZINGUE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES C262, C762, C261 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAÎTRISE DE L’ENERGIE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAÎTRISE DES DECHETS Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251 ET C751 GERPLAN : ETUDE ET MISE EN OEUVRE D'ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 24/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C252 INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251, C233 ET C751GERPLAN : ETUDE ET MISE EN OEUVRE D'ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LE CANTON DE BALE-VILLE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ALIMENTATION EN EAU POTABLEETUDE CONCERNANT L'AMELIORATION DE L'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SUNDGAUDEUXIEME CONVENTION RELATIVE A L'AIDE FINANCIERE DE L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS EMMAUS ET ESPOIR (PROGRAMME C762) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DE LA CIMENTERIE D'ALTKIRCH Assemblée : Commission Permanente Date : 03/09/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 PRESENTATION DES GERPLAN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE HUNDSBACH ET DE MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION EN VUE DE LA CONTRACTUALISATION AVEC LE DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ACCES AU SITE INFOGEO68 ET L'ECHANGE DE DONNÉES GÉOGRAPHIQUES ET DESCRIPTIVES SUR LE HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE DEVELOPPEMENT DURABLE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN - ELECTRICITE DE FRANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C252 INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME C261, C262 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME C251 GERPLAN : MISE EN OEUVRE D'ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251 ET C751 GERPLAN : MISE EN OEUVRE D'ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 02/07/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS DU CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS CONVENTION PLURIANNUELLE 2010-2012 ET CONVENTION ANNUELLE 2010 PROGRAMMES C233 ET C733 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/06/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLANTATION D'ARBUSTES SUR LA COMMUNE DE RIBEAUVILLE - PROGRAMME C233 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERES (C214 ET C414) APPROBATION DES OPÉRATIONS 2010 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET LA RENATURATION DU BASSIN VERSANT DE LA LARGUE ET DU SECTEUR DE MONTREUX (SMARL) Assemblée : Commission Permanente Date : 21/05/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAISON ECLUSIERE N°50 A HIRTZFELDEN EXTENSION ET RESTRUCTURATION DU CENTRE D'INITIATION A LA NATURE - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF (A.P.D.) - Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME C261, C262 ET C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS D'ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ET DE PARTENARIAT INFOGEO68 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C751-C631 10 ANS DES GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 30/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TRANSACTION ENTRE LA COMMUNE DE STEINBACH ET LE DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETUDE POUR L'AMELIORATION DE L'ALIMENTATION EN EAU DU SUNDGAUREALISATION DE DEUX PIEZOMETRES DANS LA MOLASSE Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03SOUTIEN À L’EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT (C231, C731 ET C631)SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES (C232, C732 ET C632) Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C233, C251 ET C751GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 01/04/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251 ET C751 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C252 INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT AVEC EDF POUR LES ECONOMIES D'ENERGIE, LES ENERGIES RENOUVELABLES ET LE DEVELOPPEMENT DURABLE - AVENANT N°1 À LA CONVENTION ET DESIGNATION DU REPRÉSENTANT DU DÉPARTEMENT AU COMITÉ DE PILOTAGE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME C262 AIDE EXCEPTIONNELLE POUR L'EXTENSION DE LA PLATE-FORME DE DEMANTELEMENT DES DECHETS ENCOMBRANTS : CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION ESPOIR Assemblée : Commission Permanente Date : 12/03/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251 ET C751 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251, C233 ET C751 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D’ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ENTRE L’ASSOCIATION RHIN VIVANT ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 26/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SERVICE D'ASSISTANCE TECHNIQUE AUX STATIONS D'EPURATION (SATESE) SERVICE D'ASSISTANCE TECHNIQUE EN EAU POTABLE (SATEP) CONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE AU TITRE DE SA PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU SATESE ET DU SATEP POUR L'ANNEE 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA DDASS POUR L'ECHANGE DE DONNEES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C233 VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE (DOSSIER COMPLET AU 31 OCTOBRE 2009) TRAVAUX D’ENTRETIEN EFFECTUÉS SUR DES ARBRES REMARQUABLES À LAUTENBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/02/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME 2010 DES LACS ET BARRAGES DEPARTEMENTAUX ET DES TRAVAUX DE CONSOLIDATION DU BARRAGE DE LA LAUCH (C614 ET C114) Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010MODIFICATION DES AIDES GEREES PAR LA COMMISSION DE L'AGRICULTURE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 GESTION DES DECHETS (C06) Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BP 2010 – ENVIRONNEMENT NATUREL Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010CO14 – RIVIERES, LACS, BARRAGES ET MILIEUX HUMIDESPARC D’INTERVENTION EN MATÉRIEL – TRAVAUX (P.I.M.) ET SIG Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 MAÎTRISE DE L’ENERGIE ET QUALITE DE L'AIR (POLITIQUE C07) Assemblée : Conseil General Date : 09/12/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (C252) Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251 ET C751 GERPLAN : ETUDE, ANIMATION ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATEGIE POUR LE DEVELOPPEMENT DES COLLECTES SELECTIVES DES BIODECHETS : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU MATERIEL DE COLLECTE Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE (C233– CHAPITRE 204) TRAVAUX D’ENTRETIEN EFFECTUÉS SUR UN ARBRE REMARQUABLE À GUEBWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 27/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251 ET C751 GERPLAN : ETUDE ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT DE RIVIERES (C414 - C214) APPROBATION DES OPÉRATIONS 2009 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251 ET C233 GERPLAN : MISE EN OEUVRE D'ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EXTENSION DU PERIMETRE DU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU BASSIN DE LA DOLLER, ADHESION DE NOUVELLES COMMUNES ET MODIFICATION DES STATUTS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME REGIONAL D’EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT (RÉPARTITION DE CRÉDITS- C731) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT ET DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL GÉNÉRAL À LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (CLIS) DE LA DÉCHARGE DE RETZWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (C252) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE PROGRAMMES C872 ET C672 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/11/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D’ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ENTRE LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS DES ENVIRONS DE COLMAR (SITREC) ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES (RÉPARTITION DE CRÉDITS- C732) Assemblée : Commission Permanente Date : 09/10/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C851 PAIEMENT DE LA PART DÉPARTEMENTALE DES CONTRATS D’AGRICULTURE DURABLE (CAD) ET DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES (MAET) « GESTION DES ESPACES OUVERTS ET HAUTES CHAUMES EN MONTAGNE VOSGIENNE HAUT-RHINOISE » ET « EAU ET TERRITOIR Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C251 ET C751 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 25/09/2009 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin